Informations légales

Mentions légales

Éditeur du site

Le site cosmartis.com est édité par Hamid DIBARH, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial COSMARTIS.

  • Adresse : 21 rue Taffin, 59970 Fresnes-sur-Escaut, France
  • SIRET : 802 301 317 00029
  • E-mail : h.dibarh@cosmartis.com
  • TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI

Directeur de la publication

Hamid DIBARH

Hébergement

Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
www.hostinger.fr

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, visuels, logo, photographies, structure) est la propriété exclusive de Hamid DIBARH – COSMARTIS, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles collectées sur ce site (formulaire de contact, prise de rendez-vous, assistant virtuel) et l'usage des cookies sont décrits dans notre politique de confidentialité. Pour exercer vos droits (accès, rectification, effacement, opposition), écrivez à h.dibarh@cosmartis.com.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. Les réponses de l'assistant virtuel sont générées automatiquement et ne constituent pas un engagement contractuel : seuls les devis et propositions écrites font foi.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.